Arrêté n°713 du 03 Novembre 2011: Fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat. https://ista.univ-boumerdes.dz/wp-content/uploads/2026/04/Arrete-713-du-03-novembre-2011-fr-tutorat.pdf
Arrêté n°714 du 03 Novembre 2011: Portant modalités de classement des étudiants. https://ista.univ-boumerdes.dz/wp-content/uploads/2026/04/Arrete-714-du-03-novembre-2011-fr-classement-des-etudiants.pdf
Arrêté n°1082 du 27 Décembre 2020: Fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat. https://ista.univ-boumerdes.dz/wp-content/uploads/2026/04/ARRETE-1082-27.12.2020-fr-prevention-plagiat.pdf
Arrêté n° 452 du 09 Décembre 2012: Portant définition des caractéristiques relatives au Relevé de Notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de Licence et du diplôme de Master. https://ista.univ-boumerdes.dz/wp-content/uploads/2026/04/121209_Arrete-452_Releve-de-notes.pdf
Arrêté n°371 du 11 Juin 2014 du correspondant au portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur. https://ista.univ-boumerdes.dz/wp-content/uploads/2026/04/Arrete-N°371-du-11-Juin-2014-Conseil-de-discipline.pdf
Arrêté n° 451 du 09 Décembre 2012: Portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de Master. https://ista.univ-boumerdes.dz/wp-content/uploads/2026/04/Arrete-N°451-du-09-Dec-2012-Caracteristiques-Attestatiosn-Provisoire-de-succes-Licence-et-Master.pdf
Arrêté N° 1165 en date du 04/10/2025 portant modalité de formation pour l’obtention de la Licence du Master. https://ista.univ-boumerdes.dz/wp-content/uploads/2026/04/Arrt_n_1165-de-2025.pdf
Décret exécutif n° 22-207 du 5 Dhou El Kaâda 1443 correspondant au 5 juin 2022: Portant dissolution
de l’agence de l’informatique des finances publiques. https://ista.univ-boumerdes.dz/wp-content/uploads/2026/04/Decret-executif-Decret-executif-n°22-208.pdf
Arrêté n° 453 du 09 Décembre 2012: Portant définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplôme de Licence et au diplôme de Master. https://ista.univ-boumerdes.dz/wp-content/uploads/2026/04/453_fr_2012_1.pdf
Arrêté N°994 du 20 Aout 2012: fixant les mentions et les caractéristiques des diplômes de l’enseignement supérieur. https://ista.univ-boumerdes.dz/wp-content/uploads/2026/04/Arrete-N°994-fixant-les-mentions-et-les-caracteristiques-des-diplomes-de-lenseignement-superieur.pdf
Arrêté ministériel n° 1275 du 27 septembre 2022: Portant sur le mécanisme « un diplôme, une Startup ». https://ista.univ-boumerdes.dz/wp-content/uploads/2026/04/arrt-n-1275.pdf
Arrêté du 6 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 27 juillet 2020: Fixant la liste des diplômes d’enseignement supérieur étrangers reconnus équivalents aux diplômes d’enseignement supérieur algériens. https://ista.univ-boumerdes.dz/wp-content/uploads/2026/04/6-arrete-2020-diplomes-etrangers-equivalents-aux-diplomes-algeriens.pdf
Charte de Déontologie et d’Ethique Universitaires. https://ista.univ-boumerdes.dz/wp-content/uploads/2026/04/Charte-de-deontologie-et-dethique-universitaires-1.pdf